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Avis 20132125
Mairie de Dirac
Copie de l'analyse du cabinet d'architectes sur la restructuration, l'agrandissement et la mise...
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Avis 20132274
Mairie de La Queue-en-Brie
Communication de l'étude hydrogéologique établie à l'occasion de l'étude préalable au projet...
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Conseil 20132338
Préfecture de la Loire-Atlantique
Caractère communicable, à un tiers, d'une déclaration d'intention de commencement de travaux...
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Conseil 20132417
Mairie de Dardilly
Caractère communicable du cahier des charges de la convention de concession d'aménagement du...
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Avis 20132438
Mairie de Saint-André
Copie de documents relatifs à l'installation d'une antenne relais de téléphonie sur le...
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Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac
Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...
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Avis 20132676
Mairie de Dardilly
Consultation du cahier des charges, établi par la SERL en 1965, annexé à la convention de...
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Avis 20132222
Préfecture de la Charente-Maritime
Copie de tout document et arrêté préfectoral autorisant les affouillements, creusements et...
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Avis 20130679
Mairie de Candillargues
Copie de documents relatifs à la dépose en 2012 d'une éolienne se trouvant sur le château d'eau...
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Avis 20130769
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants concernant le territoire de la commune de Cazeneuve (32800) :
A)...
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Avis 20130773
Conseil général du Gers
Copie de l'arrêté portant permission de voirie délivré en 2013 à la commune de Bezolles pour les...
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Avis 20130104
Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne
Copie de l'ensemble des études réalisées par les services du Grand Narbonne et présentées aux...
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Avis 20130803
Mairie d'Avignon
Copie des documents suivants :
1) le dossier de demande de qualification de la digue remis aux...
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Avis 20130804
Préfecture de Vaucluse
Copie des documents suivants :
1) la carte d'aléas du plan de prévention du risque d'inondation...
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Avis 20130805
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité de la convention passée entre l'association...
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Avis 20132734
Mairie de Cogolin
Copie des documents suivants dans le cadre de travaux de création d'un bassin de rétention d'eau...
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Avis 20132962
Mairie de Vancé
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal final de réception des travaux concernant le...
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Avis 20133113
Mairie d'Aulas
Copie de documents relatifs à la parcelle B 2303 située lieu-dit Boulignac, dont ils sont...
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Avis 20133134
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication par courrier électronique, ou à défaut consultation sur place, des documents...
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Avis 20133135
Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34)
Communication par courrier électronique du compte rendu du comité de pilotage du projet de...