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Avis 20152812
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25)
Copie de la demande d'autorisation unique déposée par la société Energie Jura Nord relative au...
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Avis 20152894
Mairie de Saint-Nazaire-de-Pézan
Copie du permis de construire du transformateur haute tension « P0009 BOULET » situé dans la...
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Avis 20152918
Direction départementale des territoires du Cher (DDT 18)
Copie de l'intégralité de la demande de permis de construire n° PC 018 270 14 30006 pour la...
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Avis 20152212
Préfecture de la région Bretagne
Copie de documents relatifs aux permis de construire de la zone d'activité de travaux publics...
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Avis 20152473
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de documents dans le cadre de nuisances sonores résultant du fonctionnement de...
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Avis 20152477
Mairie de Comps-Lagrand'ville
Copie des documents suivants relatifs à un projet de construction d'une maison individuelle au...
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Avis 20152506
Mairie de Vic-en-Bigorre
Copie du dossier de permis de construire n° 06546013M001 M01 délivré le 4 mars 2015 à Madame X X.
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Avis 20152662
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)
Copie du dossier de demande de permis de construire du pôle artisanal référencé « PC :...
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Avis 20152680
Mairie de Condillac
Communication de documents relatifs à l'implantation d'une antenne téléphonique sur le...
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Avis 20152696
Mairie de Narbonne
Copie des deux délibérations en date des 7 mars 1990 et 24 octobre 2007 concernant le projet...
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Avis 20152733
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 07511514V0035 délivré le 4 février...
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Avis 20152749
Mairie de Razecueillé
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de l'antenne TDF du Picon...
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Avis 20152786
Mairie d'Audruicq
Copie de la consultation effectuée par la commune auprès de la Maison départementale des...