Recherche - CADA

Eau Equipements collectifs Affaire courante

Avis 20163753
Communauté de communes du Rabastinois (CORA)

Copie des documents suivants : 1) les documents mentionnant l’estimation du coût de la traversée...

06/10/2016 Favorable Vie Publique / Vie Locale Eau Equipements collectifs
Avis 20161724
mairie de Trie-Château

Communication d'une copie du rapport établi à la suite de la construction d'un « ouvrage maçonné...

26/05/2016 Sans objet/Perdu Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Hydrologie Risques naturels Equipements collectifs
Avis 20155696
Mairie de Quend

Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal, arrêtés du maire,...

07/01/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20152496
Mairie d'Ostricourt

Copie, de préférence par courriel, des éléments suivants : 1) les éléments relatifs à la...

09/07/2015 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20154171
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des documents suivants : 1) le schéma directeur d’alimentation en eau potable de...

08/10/2015 Favorable Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20154280
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Communication des bilans 2012, 2013 et 2014 de tous les réseaux de distribution d’eau pour la...

08/10/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs
Avis 20180950
Société d'exploitation des sources de la Siagnole

Copie de la convention passée entre le donneur d'ordre et les propriétaires du terrain cadastré...

31/05/2018 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20183368
Mairie d'Abbévillers

Copie de préférence par courriel, dans le cadre du classement en zone d'urbanisation future à...

25/10/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau Equipements collectifs Permis de construire
Avis 20180206
Mairie du Malzieu-Forain

Copie des comptes rendus des procès-verbaux relatifs aux travaux en cours au lieu-dit Couffours...

19/04/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne

Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau Musée Sécurité sanitaire
Avis 20201021
Communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole

Communication des documents suivants, à la suite d'infiltrations dont fait l'objet l'immeuble de...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Musée Eau Equipements collectifs Délégation de service public
Avis 20195633
Mairie de Ballons

Communication par mail des éléments suivants : 1) la copie des procès-verbaux, des...

25/06/2020 Favorable Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Equipements collectifs Eau Permis de construire
Avis 20210267
Eau du bassin Caennais

Communication de la copie au format papier ou au format numérique par courriel, des documents...

04/03/2021 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Eau
Conseil 20212775
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Caractère communicable, dans un format numérique, ouvert et réutilisable, ou par publication sur...

17/06/2021 Favorable Vie Publique / Vie Locale Déchets Eau Equipements collectifs Energies fossiles
Avis 20210011
Mairie de Saint-Amour-Bellevue

Communication, par consultation en mairie avec prise de photos et/ou de copies, des documents...

04/03/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Eau Budgets et comptes Equipements collectifs