Recherche - CADA

Budgets et comptes Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques

Avis 20171303
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

Communication d'éléments concernant le domaine de la forêt de Baudray situé sur le territoire de...

22/06/2017 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques Budgets et comptes
Avis 20212337
Bièvre Isère Communauté

Communication, par voie électronique, des documents suivants relatifs aux projets de...

06/05/2021 Favorable Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Risques chimiques et radiologiques Installations classées Budgets et comptes Hydrologie
Avis 20205398
Province Sud de Nouvelle-Calédonie

Communication, en version électronique, à la suite d'une première transmission, des documents...

11/02/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Hydrologie Budgets et comptes
Avis 20210751
Mairie de Boisemont

Communication, en version numérique, des éléments suivants relatifs à la parcelle communale X :...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques Pollution Sécurité sanitaire Budgets et comptes