-
Avis 20175580
Mairie d'Ortaffa
Copie des documents relatifs à la condamnation (arrêt de la Cour d'appel de Montpellier du 27...
-
Avis 20175595
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Copie de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de fonctionnement du compte administratif ».
-
Avis 20175616
Mairie d'Arvillard
Copie des documents suivants:
1) sur le budget assainissement, le détail des immobilisations...
-
Avis 20175784
Conseil départemental de la Loire
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, des documents afférents aux informations...
-
Avis 20175800
Mairie de Prunelli-di-Fiumorbo
Copie, par courrier, du chapitre des dépenses de fonctionnement du Grand livre pour les années...
-
Avis 20175819
Métropole de Lyon
Copie des documents suivants :
1) la liste des « participations à l’équilibre des ZAC concédées...
-
Avis 20175821
Mairie de Ceyrat
Copie des documents suivants :
1) l'ensemble des comptes administratifs pour les années 2014,...
-
Avis 20175890
Mairie de Candillargues
Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, de l'intégralité des documents concernant...
-
Avis 20174545
Mairie de Pourrières
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'intégralité des chapitres 11 et 70 concernant...
-
Avis 20174623
Groupement National Interprofessionnel des Semences et plants
Copie, par courrier électronique, du bilan et du compte de résultat du GNIS pour l'exercice 2016.
-
Avis 20174642
Mairie d'Ecrouves
Copie des documents suivants :
1) les factures concernant les travaux réalisés à l'église...
-
Avis 20174705
Mairie de Bourg-Madame
Copie des documents suivants concernant l'année 2016 :
1) les comptes administratifs de gestion...
-
Avis 20174706
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de la facture adressée par l'imprimerie relatif à l'édition du premier numéro du journal «...
-
Avis 20174759
Mairie de Puteaux
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) la délibération...
-
Avis 20174774
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, au format électronique (PDF si possible) ou au format tableur (CSV, XLS ou ODT), des...
-
Avis 20174856
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Copie du dernier budget prévisionnel et du budget annexe de la base pleine nature de Poltrot.
-
Avis 20174950
Mairie de Mittersheim
Copie intégrale et non partielle, en sa qualité de conseillère municapale, des documents...
-
Avis 20174983
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants concernant la commune d'Arvillard :
1) le détail des opérations...
-
Avis 20175009
Syndicat intercommunal à vocation unique de gestion de l'aérodrome Les Mureaux-Verneuil (SIVU)
Copie des documents suivants :
1) l'étude de potentialité d'exploitation du futur restaurant de...
-
Avis 20175067
Mairie de Forges-les-Bains
Copie, pour la période courant de 2013 à 2016, des documents suivants :
1) tous ceux liés à...