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Avis 20153542
Mairie de Saint-Denis
Communication d'une copie de l'arrêté du maire de Saint-Denis déterminant les emplacements...
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Avis 20154351
Mairie de Sainte-Eulalie-d'Olt
Communication des documents suivants :
1) les déclarations préalables de travaux relatives à la...
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Avis 20163580
Mairie de Taverny
Copie, au format électronique, de documents relatifs au panneau publicitaire situé à l'angle de...
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Avis 20164888
Mairie de Vitry-sur-Seine
Copie de la liste exhaustive des surfaces d'affichage non commerciales de la commune, avec...
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Avis 20165546
Mairie de Sainte-Luce-sur-Loire
Copie de documents relatifs à la présence du cirque X sur le territoire de la commune en...
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Avis 20165773
Mairie de Grenoble
Communication des données déclaratives relatives à la perception de la taxe locale sur la...
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Avis 20170103
Mairie de Fréjus
Copie des arrêtés municipaux donnant autorisation d'affichage de panneaux publicitaires et de...
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Avis 20170349
Mairie de La Mézière
Copie par voie postale des documents suivants :
1) l'arrêté fixant les limites de...
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Avis 20171892
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants :
1) la...
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Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...
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Avis 20172074
Mairie de Carpentras
Communication, sous format électronique, des documents suivants :
1) relatifs à la taxe locale...
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Avis 20172875
Mairie de Saint-Ouen
Communication par courriel ou courrier, de la déclaration préalable ou la demande...
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Avis 20173118
Préfecture de la Haute-Corse
Copie des documents suivants :
1) les demandes d'autorisation préalable pour l'installation de...
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Avis 20174410
Mairie de Sarrians
Communication de l'information concernant l'existence d'un règlement local de publicité au sein...
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Avis 20174953
Mairie de Fort-de-France
Copie des documents relatifs à l'élaboration du projet de règlement local de publicité, approuvé...
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Avis 20171474
Mairie de Longueau
Communication par courriel ou courrier, de la demande d'autorisation préalable pour le...
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Avis 20172430
Mairie de Carpentras
Communication du rapport réalisé par le cabinet X recensant les panneaux publicitaires sur le...
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Avis 20172589
Mairie de Carpentras
Copie par courriel, de documents se rapportant à la révision du règlement local de publicité.
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Avis 20172655
Mairie de Pernes-les-Fontaines
Communication, sous forme électronique, du règlement local de publicité (RLP) en vigueur à ce...
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Avis 20172912
Mairie du Coudray-Montceaux
Communication de la demande d'autorisation préalable concernant l'enseigne publicitaire...