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Avis 20164796
Mairie de Sada
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la fourniture de...
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Avis 20164812
Mairie de Manois
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, de l'offre de...
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Avis 20164853
Centre hospitalier de l'Ouest Guyanais Franck Joly (Saint-Laurent-du-Maroni)
Communication de l'avenant au marché de travaux publics confié à la société X concernant la...
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Conseil 20164919
Préfecture du Gers
Caractère communicable, à la SOCIETE IMMOBILIERE du X, des dossiers de demandes d'autorisation...
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Conseil 20165037
Syndicat de l'Eau du Dunkerquois
Caractère communicable, à toute personne en faisant la demande, des documents suivants...
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Conseil 20165063
Etablissement public du château, du musée et du domaine de Versailles
Caractère communicable, du contrat de vente d'un tableau portant mention du prix de vente, à...
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Conseil 20165088
Mairie de Chilly-Mazarin
Caractère communicable, à un candidat évincé, des bons de commande émis par la ville, relatifs à...
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Avis 20164261
Systematic Paris-Région
Communication des documents suivants concernant l'événement « Paris Open Source Summit (POSS) »...
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Avis 20164276
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Communication du rapport d'audit réalisé en 2002 au titre du contrat de délégation couvrant la...
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Conseil 20164295
Alpe du Grand Serre
Caractère communicable, à un administré de la commune de Morte, du compte rendu annuel du...