Recherche - CADA

22/06/2017 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20171673
Mairie de Sarcelles

Communication des documents relatifs au dossier PC N°X, notamment : 1) l'arrêté de permis de...

22/06/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171732
Préfecture des Ardennes

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) l'arrêté n° 2016/67...

22/06/2017 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Irrecevable/Imprécise Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171791
Mairie de Wambrechies

Copie de documents relatifs à la vente de terrains pour le développement d'un projet d'hôtel aux...

22/06/2017 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171801
Mairie de Saint-Briac-sur-Mer

Communication du plan d'occupation des sols correspondant à la zone de la parcelle cadastrée AS...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171863
Mairie de Bayonne

Communication de l'ensemble des autorisations d'urbanisme délivrées par la commune dans le...

22/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171886
Mairie de Cugnaux

Copie de la liste des chemins communaux et des voiries concernant le quartier du Vivier et plus...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171892
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Communication, par voie électronique ou par voie postale, des documents suivants : 1) la...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Publicité
Avis 20171898
Mairie de Pontenx-les-Forges

Communication des documents suivants : 1) le certificat de bornage ou le procès-verbal de...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171899
Mairie de Mazeyrat-d'Allier

Communication d'un document contenant les motifs et les fondements juridiques sur lequel la...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171914
Mairie de Vico

Copie du certificat d'achèvement des travaux exécutés par leur voisin, Monsieur X, dans le cadre...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20171925
Mairie de L'Haÿ-les-Roses

Communication de l'arrêté municipal relatif à l'aménagement du rond-point du Petit Robinson sur...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171939
Mairie de Thorens-Glières

Copie des documents suivants : 1) l'arrêté du 7 janvier 2016 portant délégation au bénéfice de...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Publicité
Avis 20171943
Mairie de Velles

Communication par voie électronique des documents suivants : 1) la délibération approuvant...

22/06/2017 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20171955
Préfecture du Finistère

Communication des comptes rendus des réunions de concertation entre le cabinet X et les élus...

22/06/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20171965
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170967
Préfecture de l'Ain

Communication, par courriel ou sur CD-ROM, des documents suivants relatifs au restaurant de la...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Eau Pollution Gestion domaniale
Avis 20171253
Mairie de Monts (60)

Communication de préférence par courriel, des documents suivants : I - relatifs au PLU de la...

22/06/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20171269
Mairie de Vassincourt

Copie des actes administratifs relatifs aux décisions prises par la commune concernant...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171286
Mairie de Pressins

Copie de documents relatifs au plan d'occupation des sols (POS) de la commune : 1) le rapport de...

22/06/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Support de communication
Avis 20171315
Mairie de Puyméras

Consultation des procès-verbaux du groupe de travail qui a élaboré le projet de PLU de la commune.

22/06/2017 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU

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