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Conseil 20156195
Mairie de Callac
Caractère communicable, à un candidat évincé, du rapport d'analyse des offres concernant le lot...
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Avis 20155782
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Copie des documents suivants relatifs au litige opposant sa cliente à la société ERDF concernant...
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Avis 20155820
Office des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie (OPT)
Copie du rapport d'analyse des offres concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
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Avis 20155823
Etablissement d'hébergement des personnes âgées dépendantes les Résidences du Val d'Oudon
Communication des documents suivants relatifs au marché public portant sur une mission de...
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Avis 20155831
Mairie de Tudelle
Copie de la procédure de consultation menée par le conseil municipal ayant conduit à...
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Avis 20155834
Mairie de Coulonges-sur-l'Autize
Communication de l'offre de prix (devis) de la société attributaire concernant le lot n° 11...
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Avis 20155852
Fédération Nationale des Locations de France Clévacances
Communication des documents suivants concernant l'association CLEVACANCES France :
1) le...
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Avis 20155853
Préfecture de Vaucluse
Communication des statuts de l'association départementale CLEVACANCES Vaucluse.
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Avis 20155868
Communauté de communes du Comté de Provence
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public...
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Conseil 20155881
Préfecture de la Dordogne
Caractère communicable d'un dossier de demande d'autorisation de transfert d'un débit de...
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Avis 20155882
Commission de régulation de l'énergie (CRE)
Copie de documents dans le cadre de l'appel d'offres concernant le parc éolien offshore Yeu -...
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Avis 20155887
Syndicat départemental des Ordures Ménagères de l'Aveyron (SYDOM)
Communication des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant...
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Avis 20155895
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Maine Océan (SAFER 72)
Communication de l'intégralité du dossier relatif à la préemption et à la rétrocession de la...
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Avis 20155899
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Communication des conclusions de l'audit mené par le Contrôle général économique et financier au...
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Avis 20155961
Mairie de Mouans-Sartoux
Communication des documents suivants concernant le marché public attribué aux sociétés GRONTMIJ...
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Avis 20156002
Mairie de Malemort-sur-Corrèze
Copie du dossier d'inscription déposé par l'exploitant de « La Ferme du Mas » afin d'effectuer...
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Avis 20156016
Mairie de Mouans-Sartoux
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le marché...
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Avis 20156017
Union des Groupements d'Achats Publics (UGAP)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet l'achat de...
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Avis 20156018
Mairie de Beausoleil
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 5 du...
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Avis 20156019
Mairie d'Aix-en-Provence
Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société attributaire concernant le lot n° 1 du...