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Avis 20185616
Mairie de Baillargues
Communication des documents suivants :
1) les extraits détaillés des grandes livres des...
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Avis 20185834
Mairie d'Angy
Communication du grand livre comptable de la commune pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20185886
Mairie de Dournazac
Communication, par courrier électronique, des documents relatifs aux frais détaillés, générés et...
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Avis 20186092
Mairie d'Aubagne
Communication des documents suivants pour les années 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 :
1) les...
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Avis 20186221
Mairie de Veckring
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif de l'exercice 2017 ;
2) le compte...
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Avis 20190009
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de Saint-Florentin (SIAEP 89)
Communication des factures de travaux concernant la modification du branchement de l'eau,...
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Avis 20190012
Ministère de l'action et des comptes publics
Publication en ligne des documents suivants :
1) l'ensemble des pièces, notamment les...
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Avis 20190061
Mairie du 2ème secteur de Marseille
Communication, par courrier et de manière détaillée des lignes de dépenses de fonctionnement...
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Avis 20190077
Communauté de communes Lavalette Tude Dronne
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le budget des trois...
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Avis 20190105
Mairie d'Orvilliers
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, par courrier électronique ou par dépôt dans sa...
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Avis 20183461
Ministère de l'économie et des finances
Communication de toutes les informations « communicables » des bases de données électroniques du...
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Avis 20183929
Office de tourisme de Saint-Paul-de-Vence
Consultation des documents suivants :
1) les bilans, comptes de résultats et annexes des 3...
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Avis 20184696
Nantes Métropole
Communication des documents concernant la cession du stade de la Beaujoire et des parcelles...
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Avis 20186240
Mairie de Soisy-sous-Montmorency
Consultation des documents suivants :
1) les procès‐verbaux du conseil municipal de 1983 à 2012...
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Avis 20190019
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, en sa qualité de conseillère régionale, de l'état financier annuel détaillé des dépenses...
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Avis 20190059
Mairie de Magny-en-Vexin
Communication du document officiel, promesse de vente ou acte notarié, ayant permis à la commune...
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Avis 20190134
Mairie de Saint-Bonnet-l'Enfantier
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire complet, n° X, avec la...
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Avis 20190265
Préfecture de la région Ile-de-France
Communication des documents comptables des exercices 2016 et 2017 de la fondation d'entreprise X.
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Avis 20184502
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant l’utilisation de...
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Avis 20184565
Préfecture des Vosges
Copie du budget de la commune de Serécourt.