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Avis 20140874
Inspection générale des finances (IGF)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en précisant les modalités...
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Avis 20140971
Mairie de Houilles
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'étude du cabinet « Atelier Villes et...
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Avis 20140979
Mairie de Grenoble
Communication d'une copie du dernier diagnostic social de la direction des sports de la ville de...
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Avis 20141064
Mairie de Palaiseau
Communication des études relatives aux décisions du maire suivantes :
1) décision n° 2010-01-15...
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Avis 20141078
Mairie de Fontenay-le-Comte
Copie des avis de France Domaine entraînant les décisions soumises à la délibération du conseil...
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Avis 20141084
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des documents suivants relatifs au marché public composé de 2 lots, ayant pour objet...
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Avis 20141109
Préfecture de Seine-et-Marne
Communication d'une copie des documents suivants :
1) toutes les décisions administratives...