Recherche - CADA

Réutilisation Economie

Avis 20153923
Communauté d'agglomération du Beauvaisis

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Conseil 20153989
Mairie de Besançon

Caractère communicable des bordereaux des prix unitaires (BPU) des marchés et accords-cadres...

08/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154072
Communauté d'agglomération du Pays châtelleraudais

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154073
Communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire (CARENE)

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154074
Communauté d'agglomération d'Evry Centre Essonne

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154075
Mairie de Foix

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154081
Mairie de Montauban

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154082
Mairie d'Orléans

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154083
Mairie de Perpignan

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154084
Mairie de Saint-Lô

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20154085
Communauté d'agglomération du Grand Guéret

Communication, de préférence par voie électronique, des bordereaux des prix unitaires des...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Réutilisation
Avis 20143681
Préfecture de police de Paris

Communication, sur support électronique ou sur papier, du dossier des personnes titulaires d'une...

05/02/2015 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture Agrément Réutilisation
Avis 20175770
Mairie de Nangis

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...

22/02/2018 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Commerce Réutilisation
Conseil 20133900
Mairie de Bormes-les-Mimosas

Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...

24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Réutilisation
Conseil 20131935
Comité interprofessionnel des vins d'Alsace (CIVA)

Les informations produites ou reçues par le Comité interprofessionnel de vins d'Alsace, au titre...

06/06/2013 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Défavorable/Fiscal douanier Economie Industrie Agriculture/Agriculture Réutilisation
Avis 20130813
Direction départementale des territoires et de la mer du Calvados

Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles Mutuelle Réutilisation
Avis 20130816
Chambre d'agriculture du Calvados

Communication, à des fins de réutilisation, d'une copie des déclarations d'intention de...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles Surfaces agricoles Mutuelle Réutilisation
Avis 20130968
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Bretagne

Communication de la liste des signataires de la Mesure agro-environnementale - système fourrage...

04/07/2013 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Agriculture Réutilisation
Avis 20131049
Bibliothèque nationale de France

Communication des accords de partenariats conclus entre la filiale BnF-Partenariats et les...

11/04/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Réutilisation
Avis 20193890
Comité régional du tourisme Auvergne-Rhône-Alpes

Communication des documents relatifs à la licence « Diffuseurs complète (privés) » non...

16/01/2020 Favorable/Sauf vie privée Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Réutilisation Tourisme Budgets et comptes