Recherche - CADA

13/03/2014 Economie Affaire courante

Avis 20135176
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 (marché n° 3 - viaduc en mer de 5...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20135177
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le lot n° 4 (marché n° 5-1 - digues en mer) du...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140613
Groupement d'intérêt public du réseau des acheteurs hospitaliers d'Ile-de-France (GIP Resah-IDF)

Copie, sur support informatique ou par courrier électronique, des documents suivants relatifs au...

13/03/2014 Irrecevable/Refus non établi Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Santé
Avis 20140617
Lyonnaise des eaux

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1) le contrat...

13/03/2014 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140643
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)

Communication des avenants relatifs à l'appel d'offres portant sur la rénovation du bâtiment L4...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140652
Régie départementale des transports des Ardennes (RDTA)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la conception...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140660
Centre hospitalier de Perpignan

Communication du montant global du lot n° 23 « tubulure d'irrigation appareil Olympus » relatif...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140662
Mairie d'Eaubonne

Communication du rapport d'analyse des offres relatif au marché public ayant pour objet...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140678
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Communication de la note de synthèse ou du rapport établi par le service « contrôle qualité »...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Avis 20140679
Chambre de commerce et d'industrie de Moulins-Vichy (CCI 03)

Copie intégrale du dossier de candidature « Moulins Initiative » établi pour le projet de...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Industrie Dossier personnel
Avis 20140694
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20)

Copie des documents suivants relatifs à la rétrocession des parcelles cadastrées section B n°...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Surfaces agricoles Marché public
Avis 20140453
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication du contrat de partenariat et de ses annexes, portant sur l'écotaxe poids lourds et...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Pollution
Avis 20140460
Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'entretien et...

13/03/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20140510
Direction départementale de la protection des populations du Val-d'Oise (DDPP 95)

Copie du procès-verbal ou du rapport d'enquête établi par les agents de la Direction générale de...

13/03/2014 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Contrôle Marché public
Avis 20140526
Mairie de Cavalaire-sur-Mer

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur des prestations de service...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140528
Communauté de l’agglomération dijonnaise le Grand Dijon

Copie, par envoi postal et par courrier électronique des documents suivants concernant les...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20140540
Mairie de Ventabren

Consultation des documents suivants relatifs au marché public portant sur des travaux de...

13/03/2014 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140546
Mairie de Trémont-sur-Saulx

Copie du bordereau de prix unitaires concernant le lot n° 2 « maçonnerie - pierre de taille » du...

13/03/2014 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20140549
Préfecture de police de Paris

Communication des attestations d'emploi (documents Cerfa) autorisant depuis novembre 2012...

13/03/2014 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Réglementation
Avis 20140553
Mairie d'Evry-Gregy-sur-Yerres

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet des prestations...

13/03/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public