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Avis 20133252
Mairie de Lumio
Copie de l'entier dossier de permis de construire délivré à la SARL PIAGHJA BIANCA, le 9 janvier 2012.
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Avis 20133333
Mairie de Sète
Copie des documents remis au maire par leurs voisins, Monsieur et Madame M., certifiant que la...
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Avis 20133357
Mairie de Marolles-en-Brie
Communication du plan de bornage du chemin « de derrière les clos dit chemin vert » avec la...
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Avis 20133358
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication d'une copie des documents suivants relatifs aux règles d'urbanisme applicables au...
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Avis 20133372
Mairie de Montchal
Communication des documents suivants relatifs à la carte communale :
1) l'entier dossier...
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Avis 20133417
Mairie de Plouézec
Copie de éléments relatifs à la vente du chemin creux de Lan Mest Ar Vilin cadastré ZD 29 :
1)...
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Avis 20133421
Mairie de Oye-Plage
Copie du rapport constatant la position de la haie de la parcelle AP 160 en regard du domaine...
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Avis 20133426
Mairie de Loulans-Verchamp
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'acquisition par la commune du...
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Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
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Avis 20133440
Conseil général des Pyrénées-Orientales
Copie du document portant délimitation du port de pêche et de commerce de Port-Vendres...
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Avis 20133469
Mairie de Lanta
Copie de documents relatifs à la révision du PLU de la commune :
1) la délibération prescrivant...
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Avis 20133474
Mairie de Saint-Ouen
Copie de l'estimation effectuée par France Domaine dans le cadre du projet d'acquisition par la...
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Avis 20133488
Mairie de Laudun-l'Ardoise
Communication de l'acte de vente de « la maison Pascal » par la commune à la SARL XXX, suivant...
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Avis 20133525
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs au permis de construire n° 3417213V0055 délivré pour la...
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Avis 20133530
Mairie de Castelnau-le-Lez
Copie de l'arrêté municipal numéro 2013/03-13 du 1er mars 2013, portant autorisation...
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Avis 20133532
Mairie de Velanne
Copie de documents relatifs au PLU de la commune, alors que le maire ne propose que la...
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Avis 20133539
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Copie des documents suivants :
1) les conventions liant l'association Sports Olympiques de...
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Avis 20133541
Mairie de Vallabrègues
Copie de l'arrêté municipal en date du 29 février 2013 délivrant un permis de construire à...
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Avis 20133567
Syndicat d'action foncière du Val-de-Marne (SAF 94)
Copie de la convention d'occupation temporaire délivrée pour la pharmacie situé 25 rue de Paris...
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Avis 20133670
Mairie de Vic-la-Gardiole
Copie de la déclaration d'intention d'aliéner (DIA) relative à un bien cadastré section BK n° 8...