Recherche - CADA

Mairie de Ressons-le-Long POS-PLU Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20134856
Mairie de Ressons-le-Long

Copie, sur support papier au tarif de 18 euros ou par photographie, du plan de zonage du projet...

16/01/2014 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Tarification des documents
Avis 20135074
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des avis émis par les personnes publiques associées dans le cadre de la révision du PLU de...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20140234
Mairie de Ressons-le-Long

Copie des registres comprenant les observations déposées par le public lors de l'enquête...

13/02/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20131546
Mairie de Ressons-le-Long

Consultation des documents du dossier de consultation des bureaux d'études relatifs à la...

11/04/2013 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU