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Avis 20180636
Mairie de Vaux d'Amognes
Communication du compte rendu du conseil municipal du 15 décembre 2017.
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Avis 20180637
Etablissement public territorial Grand Paris-Grand Est
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la délibération du conseil de...
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Avis 20180647
Mairie de Plouhinec
Copiue des documents suivants :
1) le tableau des voies communales ;
2) le plan des voies...
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Avis 20180653
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants la concernant :
1) le tableau récapitulatif de ses congés annuels...
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Avis 20180657
Mairie de Montmagny
Copie du procès-verbal concernant la séance du conseil municipal du 28 septembre 2017.
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Avis 20180661
Conseil départemental du Loiret
Copie de son dossier d'aide sociale à l'enfance relatif à son placement en famille d'accueil...
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Avis 20180663
Toulouse Métropole
Copie, en leur qualité respective de maire de la commune de Brax et de conseiller municipal de...
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Avis 20180667
Mairie de Saint-Eloi
Communication de préférence sur support papier ou sur CD-ROM des documents suivants relatifs à...
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Avis 20180670
Mairie de Saverdun
Communication de la fiche de poste de son client suite à sa réintégration par arrêté.
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Avis 20180671
Mairie de Pérols
Communication sur CD-ROM, des arrêtés de permis de construire, des dossiers de demandes de...
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Avis 20180683
Préfecture du Nord
Copie de documents relatifs à l'élaboration et la révision du plan local d'urbanisme de la...
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Avis 20180701
Centre hospitalier de Compiègne
Copie de son entier dossier médical.
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Avis 20180704
Etablissement public d'insertion pour l'emploi (EPIDE)
Consultation de l'entier dossier administratif de son client se rapportant à sa suspension dans...
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Avis 20180735
Centre hospitalier Sud Essonne Dourdan-Etampes - Site de Dourdan
Communication, par courrier électronique ou à défaut par envoi postal, de l'intégralité des...
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Avis 20180736
Préfecture de police de Paris
Communication de la totalité des procès-verbaux des commissions médicales de réforme (CMR)...
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Avis 20180737
Mairie de Commensacq
Copie de documents relatifs au permis d'aménager délivré à Monsieur X pour la réalisation d'un...
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Avis 20180754
Maison départementale des personnes handicapées des Hautes-Pyrénées (MDPH 65)
Communication de son entier dossier administratif et médical et particulièrement :
1) les...
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Avis 20180756
Ministère de la Justice
Consultation du dossier administratif de sa cliente en fonction à l'antenne locale d'insertion...
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Avis 20180759
Caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Savoie (CPAM 74)
Communication de ses décomptes de cotisations du 5 octobre 2015 au 5 octobre 2017.
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Avis 20180767
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, de préférence sur support électronique ou numérique, des documents suivants :
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