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Avis 20155980
Mairie d'Envronville
Copie de documents relatifs à l'implantation d'un parc de quatre éoliennes terrestres par la...
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Avis 20156027
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, de préférence au format numérique, de documents relatifs à l'arrêté du 14 septembre 2015,...
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Avis 20156080
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie du rapport d'enquête environnementale relatif aux conséquences de la vidange du barrage de...
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Avis 20154520
Préfecture du Nord
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets exploitée par la...
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Avis 20154594
Préfecture du Nord
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire du GAEC de la Pouillerie...
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Avis 20154882
Préfecture de l'Ariège
Copie, par courriel, du dossier de demande de permis exclusif de recherche de mines de tungstène...
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Avis 20154949
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie des documents suivants concernant le site soumis à la législation des installations...
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Avis 20151068
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Communication, en sa qualité de maire de Château-Arnoux-Saint-Auban, des documents suivants...
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Avis 20151308
Mairie de Chérancé
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
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Avis 20151309
Mairie de Pommerieux
Copie du dossier de présentation des projets éoliens dans la commune de Chérancé et la commune...
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Avis 20151319
Préfecture de la Dordogne
Copie dans son intégralité du dossier relatif à la délivrance par le préfet de la Dordogne de...
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Avis 20151416
Communauté de communes du pays de Mormal
Communication d'une copie de l'ensemble des documents (informations des délégués des communes,...
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Avis 20151426
Mairie de Ploërmel
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants se rapportant à...
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Avis 20151523
Préfecture de la Seine-Maritime
Communication d'une copie, si possible sur cédérom, de l'ensemble des éléments constitutifs du...
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Conseil 20151682
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Caractère communicable, à une association environnementale, des arrêtés préfectoraux de mise en...
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Conseil 20150122
Direction générale de la prévention des risques
Caractère communicable des rapports de mesure de la teneur en perchloréthylène dans l'air...
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Avis 20150506
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Communication des documents suivants :
1) les résultats des études de l'ADEME réalisées en 2010...
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Avis 20150527
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l’autorisation accordée, par arrêté du 30 juillet 2014,...
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Avis 20150573
Mairie de Saint-Pierre-le-Viger
Communication des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014, relatives au parc...
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Avis 20150581
Mairie de la Gaillarde
Communication de l'ensemble des délibérations adoptées par la commune entre 2008 et 2014,...