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Avis 20124334
Préfecture de l'Aude
Communication des documents suivants :
1) visés dans l'arrêté préfectoral n° 2012263-0006 du...
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Avis 20124353
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des bilans de fonctionnement et des données brutes concernant la station...
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Avis 20124354
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Communication d'une copie électronique et d'un exemplaire papier du rapport intitulé « Site...
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Avis 20124359
Préfecture du Pas-de-Calais
Communication de la décision valant transfert à la société Gallo de l'autorisation accordée par...
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Avis 20124372
Mairie de Ramatuelle
Copie des documents suivants :
1) le rapport du commissaire enquêteur publié à l'issue de...
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Avis 20124374
Préfecture des Hautes-Alpes
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 29 octobre 2010 autorisant la...
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Avis 20124376
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants relatifs au PPRi de Tourettes-sur-Loup :
1) l'arrêté approuvant le...
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Avis 20124383
Préfecture de Meurthe-et-Moselle
Copie du mémoire de cessation d'activité et de remise en état du site, concernant la centrale...
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Avis 20124421
Syndicat Emeraude de collecte et de traitement des déchets de la vallée de Montmorency
Communication d'une copie des documents relatifs au circuit de collecte des déchets ménagers à...
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Avis 20124438
Direction départementale des territoires du Tarn
Communication de l'avis des services de la direction départementale des territoire formulé sur...
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Avis 20124443
Service de la navigation Rhône-Saône
Communication des données suivantes, relatives à la section de la vallée du Rhône située dans...