Recherche - CADA

POS-PLU Partenariat public-privé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

Avis 20170752
Etablissement public territorial Paris Ouest La Défense

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil territorial du POLD (Paris Ouest La...

06/04/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé
Avis 20170754
Mairie de Courbevoie

Copie des documents suivants approuvés par deux délibérations du conseil municipal en date du 12...

31/12/2017 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé
Avis 20173046
Mairie de Courbevoie

Communication du protocole foncier conclu avec la X concernant les îlots B4, B5, C1 et C2,...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Partenariat public-privé