-
Avis 20183757
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris
Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...
-
Avis 20183049
Préfecture des Ardennes
Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...
-
Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat
Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...
-
Avis 20183525
Préfecture de l'Ain
Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant :
- ...
-
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas
Communication des documents suivants :
1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...
-
Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
-
Avis 20183581
Préfecture de la Gironde
Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...
-
Avis 20183712
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant de la délégation de...
-
Avis 20183793
Eau de Paris
Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...
-
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines
Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...
-
Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont
Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...
-
Avis 20184081
Préfecture de la Haute-Saône
Communication des résultats des sondages et forages réalisés dans le cadre du projet de parc...
-
Avis 20184085
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)
Communication de deux rapports commandés au bureau d'études DHI, mentionnés dans la note de...
-
Avis 20184100
Mairie de Chaniers
Communication des documents suivants :
1) les cartes de zonage relatives à l'assainissement...
-
Avis 20184145
Mairie de Cairanne
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184147
Mairie de Faucon
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service public de...
-
Avis 20184149
Mairie de Saint-Léger-du-Ventoux
Communication, par voie électronique, du règlement de service du service de l'eau.
-
Avis 20184156
Mairie de Mondragon
Communication par courriel du règlement du service de l'assainissement collectif en vigueur sur...