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Avis 20215815
Mairie de Montpellier
Copie de la ou des conventions de pêche de loisir, en cours, et du projet de la future, entre la...
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Avis 20213410
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les arrêtés de nomination des agents...
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Avis 20205493
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, du cahier des charges des travaux, annexé à la convention en date du...
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Avis 20192071
Mairie de Montpellier
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le protocole d'accord conclu le 11...
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Conseil 20190671
Mairie de Montpellier
Caractère communicable, à l'arrière‐petit‐fils de la titulaire d'une concession familiale à...
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Avis 20182174
Mairie de Montpellier
Communication du dossier relatif à une infraction au code de l'urbanisme concernant la propriété...
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Avis 20181437
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants se rapportant à la parcelle cadastrée section BS n° 487 du...
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Avis 20180569
Mairie de Montpellier
Copie de documents relatifs à la ZAC de Malbosc :
1) le cahier des prescriptions architecturales...
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Avis 20180047
Mairie de Montpellier
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté municipal relatif à la circulation des planches à...
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Avis 20180422
Mairie de Montpellier
Consultation de l'entier dossier concernant les funérailles de sa mère décédée le 26 juin 2013.
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Avis 20175178
Mairie de Montpellier
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) l'avis favorable donné à Monsieur X en date des...
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Avis 20171589
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le rapport de...
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Avis 20171444
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou à défaut par voie postale, des documents suivants :
1)...
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Avis 20165725
Mairie de Montpellier
Communication de l'entier dossier administratif de sa cliente.
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Avis 20164040
Mairie de Montpellier
Communication de l'entier dossier administratif personnel de son client, comprenant les pièces...
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Avis 20163584
Mairie de Montpellier
Communication de l'intégralité des dossiers de permis de construire des immeubles ci-dessous,...
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Avis 20163198
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par courriel, des « bilans de fin d'année » sur l'intervention de...
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Avis 20162991
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20161353
Mairie de Montpellier
Copie de l'extrait du registre des préemptions relatif à l'affectation de l'immeuble situé 13...
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Avis 20160106
Mairie de Montpellier
Communication des éléments suivants :
1) l'intégralité des dossiers de subvention, des comptes...