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Avis 20131232
Mairie de Lexy
Copie de l'ensemble des plans de l’assainissement des tranches 1 et 2 du lotissement Chaud-Tourte.
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Avis 20131236
Préfecture du Gard
Copie des documents suivants :
1) l'entier dossier de demande d’autorisation, déposée par la...
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Avis 20131390
Mairie de Juvisy-sur-Orge
Communication de l'arrêté préfectoral autorisant la société Promogim à prélever de l'eau par...
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Avis 20131407
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des correspondances échangées depuis 1999 entre le comptable public et le maire de...
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Avis 20131482
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Copie du dossier ayant conduit au projet de travaux d'assainissement de l'avenue de la...
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Avis 20131557
Communauté de communes du Grand Couronné
Communication des documents suivants concernant la redevance incitative :
1) la décision...
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Avis 20131571
Syndicat de destruction des ordures ménagères de l'Ouest du département de l'Eure (SDOMODE)
Communication des éléments suivants :
1) les tableaux de données analytiques de suivi des eaux...
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Avis 20131573
Mairie de Grenoble
Communication des éléments suivants concernant l’expérimentation de la ville de Grenoble en...
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Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les rapports annuels sur...
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Avis 20131641
Mairie de Leucate
Copie du contrat d'emplacement concernant le navire à passagers « Océane II » appartenant à...
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Avis 20131647
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des documents suivants :
1) la saisine du conseil national de protection de la...
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Avis 20131651
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Communication des documents suivants :
1) la saisine du conseil national de protection de la...