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23/04/2015 Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Affaire courante

Avis 20151009
Conseil départemental de l'ordre des médecins de Nouvelle Calédonie

Communication des différents courriers adressés par le président du conseil de l'ordre des...

23/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20151011
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)

Copie des documents de contrôle des animaux du cirque X installé du 26 au 28 septembre 2014 sur...

23/04/2015 Favorable/Sauf comportement Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151283
Observatoire régional de la santé Provence-Alpes-Côte d'Azur (ORS PACA)

Communication des statistiques et données non-nominatives relatives au cas de leucémie et de...

23/04/2015 Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Pollution
Avis 20151340
Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151362
Agence régionale de santé du Nord-Pas-de-Calais (ARS 59 - Pôle)

Copie des documents suivants se rapportant au renouvellement d'autorisations d'activité de soins...

23/04/2015 Défavorable/Inachevé Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20151367
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie

Communication des résultats bruts anonymisés des plans de surveillance et de contrôle des...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire Chasse et pêche Activités agricoles Inspection
Avis 20151402
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges

Copie du rapport du service communal d'hygiène et de santé (SCHS) relatif à sa visite de l'hôtel...

23/04/2015 Favorable/Sauf appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20151435
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151449
Agence régionale de santé du Languedoc-Roussillon (ARS 30)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151453
Agence régionale de santé des Hautes Alpes (ARS 05)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques des...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151473
Agence régionale de santé du Centre (ARS 37)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151475
Agence régionale de santé de Lorraine (ARS 54 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151480
Agence régionale de santé d'Auvergne (ARS 63 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151481
Agence régionale de santé de Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151482
Agence régionale de santé de Haute-Savoie (ARS 74)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151484
Agence régionale de santé du Var (ARS 83)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151485
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 86 - Poitiers)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151487
Agence régionale de santé de l'Yonne (ARS 89)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151488
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 91)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques de...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20151489
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 94)

Copie du rapport annuel d'activité de la commission départementale des soins psychiatriques du...

23/04/2015 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT