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Avis 20151566
Préfecture de police de Paris
Copie des documents suivants :
1) le dossier relatif à son comportement, mentionné par le...
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Avis 20151660
Mairie de Bry-sur-Marne
Copie des comptes rendus d'évaluation de son client au titre des années 2013 et 2014.
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Avis 20151728
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) la délégation de pouvoir du ministre de la défense en...
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Avis 20151762
Ministère de la défense
Communication de l'ensemble des avis et autres documents établis par les autorités hiérarchiques...
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Avis 20151769
Université d'Aix-Marseille
Communication de l'avis de la directrice du CEPERC (UMR 7304) sur sa demande de changement de...
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Avis 20151772
Ministère de la défense
Communication des avis émis à sa demande de mutation du 8 décembre 2014.