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Avis 20170049
Préfecture des Landes
Copie des documents concernant les risques sanitaires résultant des dépassements de la limite de...
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Avis 20170075
Mairie du Loroux-Bottereau
Copie des documents suivants concernant le marché public de juin 2016 ayant pour objet la...
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Avis 20170097
Agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte-d'Azur (ARS 13 - Direction générale)
Communication par courriel de la liste concernant la profession d'infirmier libéral (identifiant...
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Avis 20170099
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes (DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes - Site de Lyon)
Copie de préférence par voie électronique des documents suivants concernant l'état...
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Avis 20170140
Mairie de Rémire-Montjoly
Communication des documents suivants :
1) le bordereau d’envoi du 02 mars 2008 ;
2) le courrier...
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Avis 20170182
Mairie d'Hautmont
Communication de documents relatifs à la révision des listes électorales de la commune :
1) les...
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Avis 20170206
Mairie de Lugny
Copie des avis de France Domaine concernant le terrain cadastré AB 365 et AB 517.
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Avis 20170208
Préfecture du Doubs
Copie des documents suivants :
1) les documents complémentaires déposés par la société SAS...
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Avis 20170210
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Communication du procès-verbal émis par l'assemblée générale de l'union des français de...
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Avis 20170265
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication de l'intégralité de son dossier médical personnel détenu par l'hôpital...
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Avis 20170273
CARPIMKO
Copie des documents suivants :
1) les statuts constitutifs de l'organisme, enregistrés sous le...
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Avis 20170306
Centre hospitalier d'Antibes-Juan-les-Pins
Consultation avec un représentant du personnel et copie de son dossier individuel.
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Avis 20170323
Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV)
Communication des documents suivants :
1) son relevé de carrière, de cotisations ou de...
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Avis 20170326
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication, afin de connaître les causes de la mort, et sur le fondement de l'article L1110-4...
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Avis 20170344
Commission de médiation du droit au logement opposable de la Seine-Saint-Denis
Communication de la décision n° 0932015003700 de la commission de médiation statuant sur le...
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Avis 20170370
Mairie d'Ollioules
Copie des documents suivants :
- 1) le plan portant les limites et le bornage d'avec sa...
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Avis 20170374
Caisse primaire d'assurance maladie de la Savoie (CPAM 73)
Communication, dans le cadre d'un problème de connexion entre la CPAM et sa mutuelle, des...
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Avis 20170379
Mairie de Saint-Sernin
Copie de l'ensemble des documents d'urbanisme concernant la constructibilité de sa parcelle...
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Avis 20170385
Service départemental d'incendie et de secours des Bouches-du-Rhône (SDIS 13)
Copie du rapport de vérification du pylône radio de Vernègues effectué par un technicien du...
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Avis 20170408
Centre hospitalier universitaire de Limoges (CHU)
Communication de l'intégralité de son dossier médical personnel obstétrical notamment les pièces...