Recherche - CADA

Organisation des services Carrière Travail Et Emploi Affaire courante

Avis 20161836
Mense épiscopale de Metz

Communication des pages 1,2,7 et 8 (ou de toute autre numérotation en cas de nouvelle...

23/06/2016 Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Droit Du Travail Carrière Organisation des services Cultes
Avis 20160123
Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Communication d'une copie des documents suivants : 1) l'organigramme de la sous-direction de...

03/03/2016 Sans objet/Détruit Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Carrière Handicap - invalidité
Avis 20150477
Orange Groupe

Copie des documents suivants : 1) le document de gestion RH sur les règles concernant la prime...

05/03/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Carrière
Avis 20150509
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aubignan « Résidence le Soleil Comtadin » (EHPAD 84)

Copie du tableau des effectifs et d'avancement de l'établissement portant sur les postes...

05/03/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Organisation des services Hospitalière
Avis 20152472
Mairie d'Eyguières

Communication d'une copie des documents suivants au 1er janvier 2015 : 1) l'organigramme des...

09/07/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Organisation des services Carrière
Avis 20152774
Observatoire de Paris

Communication d'une copie des documents et éléments suivants : 1) tous les documents et...

30/07/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel Organisation des services
Avis 20143429
Ministère de l'intérieur

Communication des documents suivants : 1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...

02/10/2014 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Effectif Carrière
Avis 20134155
Mairie de Remire-Montjoly

Copie des documents suivants : 1) ses fiches de notation pour les années 2008, 2009, 2010, 2011...

07/11/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation Carrière Organisation des services
Avis 20134312
Mairie de Brie-Comte-Robert

Communication des documents concernant le préjudice subi par sa cliente, en sa qualité de...

21/11/2013 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Organisation des services
Avis 20134352
Mairie de Brie-Comte-Robert

Communication des documents concernant le préjudice subi par sa cliente, en sa qualité d'agent...

21/11/2013 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Organisation des services