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Avis 20142439
Conseil général du Vaucluse (CG 84)
Copie de son dossier personnel contenant les courriers électroniques de Monsieur XXX (achats en...
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Avis 20142541
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie de sa grille d'évaluation concernant sa candidature à l'examen professionnel d'accès à...
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Avis 20142628
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille
Copie, et non simple consultation, du courrier du 24 juillet 2013 du ministre de l'Éducation...
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Avis 20142632
Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Haute-Garonne (CGFPT 31)
Communication d'une copie de la grille d'évaluation pour l'épreuve orale de l'examen...
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Avis 20142668
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants concernant sa situation :
1) le rapport de...
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Avis 20142670
Collège Saint-Joseph-du-Parchamp
Communication des documents suivants :
1) les justificatifs établissant la date exacte à...
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Avis 20142678
Rectorat de l'académie de Versailles
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20142680
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants, relatifs au fonctionnement du collège...
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Avis 20142781
Ministère de la défense
Copie du compte rendu de police judiciaire informant sa hiérarchie, en application des...
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Avis 20142914
Service départemental d'incendie et de secours du Puy-de-Dôme (SDIS 63)
Communication d'une copie de la fiche de notation, également appelée « cotation », ainsi que des...
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Avis 20142927
Ministère de la justice
Communication d'une copie des documents suivants concernant les trois grades de secrétaires...
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Avis 20142933
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Copie de documents dans le cadre d'une procédure de licenciement de son client, engagée par...
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Avis 20142938
Centre communal d'action sociale (CCAS) de Roissy-en-Brie
Copie du bilan social du centre communal d'action sociale.
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Avis 20142955
Ministère de l'intérieur
Communication de l'ensemble des courriers la concernant portant la référence MA/FV/09/5026.
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Avis 20142958
Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Copie de la notification de la décision de suppression de son poste d'agent d'accueil et de surveillance.
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Avis 20142959
Rectorat de l'académie de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants établis à l'issue de la commission...
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Avis 20142961
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CDG 59)
Communication du procès-verbal de la commission départementale de réforme (CDR) des agents de la...
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Avis 20142965
Pôle emploi
Copie de l'ensemble des pièces du dossier de son client.
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Avis 20142970
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie du second rapport établi par Monsieur XXX XXX, ergonome, à la suite de sa visite le 27...
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Avis 20142986
Mairie de Godewaersvelde
Copie intégrale du dossier individuel de sa cliente.