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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
18/02/2016
Gestion des établissements de santé
Avis 20160139
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication du document administratif fixant les modalités de réponse d'un usager de l'hôpital...
18/02/2016
Favorable
Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires
Gestion des établissements de santé
Réglementation