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Avis 20140996
Maire de Penchard
Copies des documents suivants, relatifs aux travaux de remise en état de la boulangerie :
1)...
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Avis 20140998
Mairie de Pontcarré
Communication des éléments suivants, concernant l'abattage et la coupe d'arbres sur la parcelle...
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Avis 20140999
Mairie de Pontenx-les-Forges
Communication des extraits de comptes rendus de séances du conseil municipal de 2005,...
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Avis 20141000
Centre intercommunal d'action sociale "Sologne des étangs"
Copie des documents suivants :
1) le document précisant la nature et l’étendue de la délégation...
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Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
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Avis 20141002
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Copie de l'arrêté de nomination sur le poste de PLPA anglais-français qu'elle a obtenu par...
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Avis 20141003
Hôpital de Nyons
Communication des documents suivants, relatifs à son client, pour la période de juillet à...
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Avis 20141004
Mairie de Paris
Communication des documents suivants se rapportant à l'attribution de lot n° 4 « marché de...
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Avis 20141006
Conseil général de la Savoie
Copie de l'information préoccupante concernant leur famille réceptionnée par le conseil général...
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Avis 20141007
Office public d'habitat des Hauts-de-Seine (OPH 92)
Communication du dossier d’attribution d’un nouveau logement qui a été présenté à la commission...
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Avis 20141008
Rectorat de l'académie de Guyane
Copie des documents relatifs à son accident de travail en date du 14 novembre 2012 :
1) son...
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Avis 20141009
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Consultation de l'entier dossier de son client détenu par le bureau du contentieux des étrangers...
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Avis 20141011
Mairie de Paris
Copie des documents suivants relatifs au lot n° 1 du marché public ayant pour objet la...
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Avis 20141012
Ministère de l'intérieur
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...
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Avis 20141014
Centre hospitalier universitaire de Rouen
Copie ou originaux de ses radios dentaires réalisées à la suite de son agression du 22 septembre...
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Avis 20141015
Préfecture du Doubs
Consultation de son entier dossier détenu par le service de l'immigration et de l'intégration de...
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Avis 20141017
Agence régionale de santé de la Corse (ARS 20 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) le projet déposé dans le cadre de l'appel à projet...
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Avis 20141018
Ministère de la défense
Communication des éléments suivants :
1) son classement issu du classement du collège des...
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Avis 20141019
Mairie de Deuil-la-Barre
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...
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Avis 20141020
Communauté d'agglomération de la vallée de Montmorency (CAVAM)
Communication des résultats des prélèvements et investigations menés en 2013 et au cours des...