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Avis 20140638
Préfecture de l'Isère
Communication, de préférence par courriel électronique, des documents suivants :
1) l’acte...
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Avis 20140645
Mairie de Quéménéven
Copie des documents suivants relatifs à l'assainissement de la commune :
1) l'entier dossier...
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Avis 20140661
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
Copie des documents suivants, visés par l'arrêté préfectoral n° 2013-1055 du 11 octobre 2013...
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Avis 20140700
Préfecture de la Loire-Atlantique
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à l’Union...
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Avis 20140483
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Copie du dossier de demande d'autorisation déposé par la société Sonico pour l'exploitation, à...
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Avis 20140486
Mairie d'Ambazac
Communication des éléments suivants, concernant l'Agenda 21 local :
1) le programme de mesures...
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Avis 20140504
RATP
Copie de la délégation de pouvoir accordée à Madame X., responsable des ressources humaines du...
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Avis 20140509
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Avis 20140538
Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et des étiquettes commerciales...
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Conseil 20140541
Direction départementale des territoires du Lot
Caractère communicable du récolement concernant l'exploitation par la SAS Bergon Berteil d'une...
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Avis 20140543
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes (DREAL 69)
Envoi par courriel d'une copie du dossier complémentaire produit par la société X. durant...
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Avis 20140545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Niort (DREAL 79)
Communication des résultats des mesures acoustiques effectuées en novembre 2011 par la société...
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Avis 20140557
Mairie de Saint-Nazaire-d'Aude
Copie de la délibération du conseil municipal en date du 29 mars 1999 instaurant la...
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Avis 20140575
Office national des forêts (ONF)
Consultation dans les locaux de l'agence interdépartementale de l'Office national des forêts de...
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Avis 20140584
Mairie de Dinéault
Communication de la convention passée avec la commune de Châteaulin pour le traitement des eaux...
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Avis 20140589
Association communale de chasse agréée (ACCA) de Rahon
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'ACCA de Rahon...
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Avis 20140608
Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
Copie des rapports de contrôle effectués auprès des entreprises X. et X., spécialisées dans le...