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Avis 20163039
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20163040
Rectorat de l'académie de Lille (AC 59)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Conseil 20161917
Mairie d'Arles
Conformité au livre III du code des relations entre le public et l'administration, de la...
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Avis 20161977
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication de l'ensemble des enregistrements audio de la régulation du Service d'Aide...
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Avis 20162051
URSSAF d'Ile-de-France
Communication des documents suivants concernant un redressement infligé à son client au titre...
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Avis 20162065
Groupe DCNS
Communication d'une copie de son relevé de carrière (état des services accomplis) ouvrant droit...
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Avis 20162128
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Communication des arrêtés individuels d'attribution aux agents de la commune des primes pour les...
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Avis 20162171
Mairie de Sigloy
Communication, par voie électronique, des documents suivants concernant sa cliente :
1)...
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Avis 20162173
Mairie de Paris
Copie, de préférence par voie électronique, de la décision portant nomination de Monsieur X,...
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Avis 20162207
Ministère de la défense
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux de la commission de sélection des...
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Avis 20162218
Mairie de Saint-Lô
Communication des documents suivants :
1) les délibérations fixant le tableau des effectifs du...
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Avis 20162219
Ministère de la défense
Copie intégrale de son entier dossier administratif dont il a acquitté les frais de copies et...
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Avis 20162235
Rectorat de l'académie de la Martinique
Consultation sur place de son entier dossier administratif après rectification des anomalies...
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Avis 20162243
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Alsace (DIRECCTE 67)
Communication de l'ensemble des documents, notamment les lettres d'observations, les lettres de...
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Avis 20162251
Ministère de la défense
Communication de l'avis émis par la commission des rentes lors de la séance qui s'est tenue le...
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Avis 20162258
Centre hospitalier universitaire de la Réunion
Communication des documents suivants :
1) la décision portant cessation de fonctions, en tant...
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Avis 20162271
Mairie de Clermont-Ferrand
Copie de son dossier établi par Madame X, psychologue du travail.
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Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
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Avis 20162357
Mairie de Colombes
Communication du rapport d'enquête administrative interne dont il a fait l'objet .
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Avis 20162531
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
Communication du rapport sur le fonctionnement de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM)...