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Conseil 20151127
Mairie d'Hyères
Caractère communicable de l'enregistrement audio capté lors des débats de la commission...
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Avis 20151507
Service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe (SDIS 971)
Copie du procès-verbal établi par la gendarmerie à la suite de l'accident de la circulation, en...
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Conseil 20151702
Mairie de Tours
Caractère communicable du rapport annuel de contrôle du compte rendu financier et technique ...
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Avis 20151705
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20151706
Conseil départemental du Val-de-Marne
Communication des 3 derniers bilans sociaux du département.
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Avis 20151723
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Communication du rapport contenant des informations préoccupantes relatives aux enfants mineurs...
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Avis 20151766
Conseil départemental du Nord
Copie des documents suivants :
1) le dossier technique relatif à l'amiante depuis 2001...