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Avis 20141253
Mairie de Sermérieu
Copie de documents relatifs à l'ancien POS de la commune :
1) le règlement en vigueur avant...
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Avis 20141298
Mairie de Villeneuve-Saint-Georges
Copie de l'annexe 4 du rapport du commissaire enquêteur établi à la suite de l'enquête publique...
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Avis 20140988
Mairie d'Etaples-sur-Mer
Copie de documents relatifs au projet de zone d'activités OPALOPOLIS :
1) le registre de...
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Avis 20140992
Mairie de Montady
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le rapport de présentation ;
2) le plan...
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Avis 20141001
Mairie de Berteaucourt-les-Thennes
Consultation de l'ensemble du dossier relatif à l'enquête publique concernant le PLU de la...
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Avis 20141065
Mairie de Pournoy-la-Chétive
Copie du document de présentation exposant les orientations générales du plan d'aménagement et...
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Avis 20141074
Mairie de Ners
Copie de documents relatifs à la procédure d'élaboration en cours du PLU de la commune :
1) le...
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Avis 20140707
Mairie d'Octeville-sur-Mer
Copie de l'intégralité des dossiers de PLU et de première modification de PLU de la commune,...
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Avis 20140739
Mairie de Marsaz
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération relative au débat sur le...
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Avis 20140802
Mairie de Rives
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20140630
Mairie de Cabrières-d'Aigues
Copie du POS applicable en 2008 avant sa transformation en PLU.
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Avis 20140644
Mairie de Vidauban
Copie des documents suivants :
1) relatifs à la parcelle cadastrée section BX numéro 55, sise...
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Avis 20140647
Mairie d'Esteville
Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 20 décembre 2013 :
1) le plan de...
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Avis 20140649
Mairie de Boulazac
Copie de préférence par courrier électronique, de documents relatifs au PLU de la commune :
1)...
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Avis 20140687
Mairie de Fabrègues
Copie de préférence sur CD-ROM ou clef USB, de documents relatifs au POS de la commune :
1) le...
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Avis 20140393
Mairie de Lansargues
Copie de la délibération du conseil municipal habilitant le maire à se constituer partie civile...
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Avis 20140535
Mairie d'Aviron
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le compte rendu de la réunion du conseil...
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Avis 20140544
Mairie de Jonquerettes
Copie du dossier de PLU soumis à l'approbation du conseil municipal en date du 13 février 2014.
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Avis 20140547
Mairie de L'Isle-sur-la-Sorgue
Communication, de préférence sous forme électronique, les documents suivants :
1) l’ensemble des...
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Avis 20140568
Mairie de François
Copie de documents relatifs au PLU de la commune et à son ancien POS :
1) le PLU adopté le 9...