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Avis 20171178
Mairie de Sassetot-le-Mauconduit
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les factures du festival...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20165531
Préfecture de Mayotte
Communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball :
1) les...
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Avis 20165183
Mairie de Saint-Aubin-en-Bray
Consultation des comptes de l'association « Amicale des fêtes », depuis 2004.
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Avis 20164889
Mairie de Ruaudin
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les statuts et...
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Avis 20165019
Mairie d'Issarles
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le grand livre...
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Avis 20164574
Mairie de Pantin
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, sur CD ou DVD, des documents ouvrant droit à...
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Avis 20164939
Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Copie de l'ensemble des documents publics publiés depuis janvier 2013 par l’association Club...
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Avis 20164045
Pôle emploi
Communication des documents relatifs aux aides financières et aux exonérations de charges...
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Conseil 20163842
Mairie de Pamiers
Caractère communicable, aux élus de l'opposition, des pièces comptables, autres que les budgets...
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Conseil 20163119
Mairie de Longuenesse
Caractère communicable, à un conseiller municipal, des factures détaillées acquittées par le...
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Avis 20163393
Mairie d'Emmerin
Communication des documents suivants concernant l'association CAFFES, domiciliée 7-9 rue des...
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Avis 20163106
Mairie de Fresnes-sur-Escaut
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le compte...
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Avis 20161853
Mairie du Mesnil-Le-Roi
Copie des pièces annexées à la délibération du conseil municipal du 18 juin 2015 concernant le...
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Avis 20161860
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs au budget...
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Avis 20161900
Mairie d'Amiens
Copie des documents suivants :
1) les deux sondages complets réalisés par l'IFOP pour le compte...
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Avis 20161519
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication des documents suivants concernant l'Union nationale des associations de défense...
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Avis 20161201
Mairie de Saint-Vrain
Consultation des documents (notes de synthèse, rapports de dossiers, dossiers de demande de...