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Avis 20170446
Mairie de Brenouille
Communication du budget selon la nomenclature M14.
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Avis 20170169
Mairie de Mertzen
Communication par voie électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des documents...
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Avis 20170216
Mairie de Lamelouze
Consultation du dossier « Adduction d'eau Le Lombard », comprenant notamment le devis des...
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Avis 20170317
Mairie de Drancy
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'honoraires d'avocat dus par la...
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Avis 20165623
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la convention signée le 13 mars 2014 entre la Banque postale et le ministère de...
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Avis 20165931
Mairie de Voisenon
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la...
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Avis 20170037
Mairie de Ronchin
Copie des factures relatives à l'Office ronchinois de la culture et le Théatre des marionnettes.
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Avis 20170039
Syndicat des eaux de Coucy-les-Eppes
Copie des documents suivants :
1) le grand livre des comptes de l'exercice 2015 sur support...
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Avis 20165384
Mairie de Villerbon
Copie des documents suivants :
1) l'estimation des domaines concernant l'indemnisation des...
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Avis 20165647
Mairie de Saint-Rémy-lès-Chevreuse
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les pièces liées aux marchés...
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Avis 20165670
Mairie de Vaulx-en-Velin
Consultation des éléments suivants :
1) le dernier bilan social de la commune en date de juin...
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Avis 20165792
Mairie d'Outarville
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de l'état des recettes et des frais de...
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Avis 20165584
Syndicat d'économie mixte locale SARGET
Communication des éléments suivants :
1) l'acte indiquant le prix de vente de la parcelle cédée...
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Avis 20165586
Mairie de Saint-Beauzeil
Communication des documents suivants concernant les travaux de l'église de la commune :
1) la...
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Avis 20165669
Mairie de Les Belleville
Communication, par consultation ou délivrance de copies, des délibérations et leurs annexes se...
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Avis 20165672
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de préférence par voie électronique ou par...
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Avis 20164846
Mairie d'Istres
Communication de la convention signée entre la mairie et maître X, son cabinet ou l'association...
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Avis 20164895
Mairie de Marseille
Consultation des comptes de l'Association de médiation sociale, arrêtés au 31 décembre 2014 et...
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Avis 20165006
Mairie de Montpon-Ménestérol
Consultation des factures de la commune.
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Avis 20165125
Association festival tv Comminges Pyrénées (AFTVCP)
Copie du bilan financier 2015 de l'AFTVCP, notamment des sommes engagées dans la gestion du...