Recherche - CADA

Risques naturels POS-PLU Environnement

Avis 20132195
Préfecture de la Drôme

Copie des documents suivants concernant la révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la...

20/06/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives

Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...

02/04/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20160634
Mairie de Vallouise

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants...

31/03/2016 Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU
Avis 20181459
Mairie d'Eslettes

Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU Permis de construire
Avis 20191348
Direction départementale des territoires de la Sarthe (DDT 72)

Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques POS-PLU Risques naturels Enquête publique
Avis 20193938
Mairie de Vernie

Communication des documents mis à disposition du public dans le cadre de l'enquête publique et...

17/10/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques POS-PLU Risques naturels Enquête publique