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Avis 20164439
Communauté urbaine Toulouse Métropole
Copie, par voie électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) le contrat de...
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Avis 20164441
Centre hospitalier régional universitaire de Montpellier
Communication des documents suivants concernant l'accord-cadre portant sur l'audit du système...
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Conseil 20164450
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection de la Population de l'Aube (DDSCPP 10)
Caractère communicable de documents relatifs à la commission départementale de la nature, des...
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Avis 20164460
Conseil national de l'Ordre des Architectes
Copie, sur support électronique, des documents suivants :
1) la convention de partenariat...
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Avis 20164471
Mairie de Régusse
Copie des documents suivants mentionnés dans la délibération n° 2016-051 portant approbation de...
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Avis 20164494
Ministère des sports
Copie, sous format informatique, des documents suivants concernant le marché de maîtrise d'œuvre...
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Avis 20164503
Ministère des sports
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les travaux relatifs à la...
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Avis 20164527
Préfecture de la région Bourgogne
Copie, sous format électronique, de l'entier dossier relatif à la demande d'autorisation...
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Avis 20164569
Mairie de Saint-Laurent
Copie des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire n° PC 02320614X0005 déposé...
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Avis 20164600
Préfecture de l'Ariège
Copie des avis rendus par différents services de l'Etat (DREAL, DDT, ARS, DIRECCTE, et autres),...
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Avis 20164606
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PC 03424016A0012 délivré à X, le 29...
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Avis 20164630
Communauté d'agglomération Dijonnaise - Le Grand Dijon
Copie des documents suivants :
1) l'appel d'offres concernant l'audit sur les panneaux...
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Avis 20164633
Communauté d'agglomération Royan Atlantique (CARA)
Communication du mémoire technique de la société SITA SUD OUEST, attributaire du lot n° 2 du...
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Avis 20164639
Mairie de Saint-Aunès
Copie de documents relatifs au permis de construire n° PA 03424016A0001 délivré à La société X,...
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Avis 20164668
Préfecture des Ardennes
Copie de documents relatifs à l'exploitation d'une centrale hydroélectrique située sur la...
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Avis 20164671
Mairie de La Trinité
Communication de l'ensemble des pièces des marchés publics signés avec les prestataires retenus...
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Avis 20164685
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Copie des documents relatifs au port du Diben situé sur le territoire de la commune de...
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Avis 20164208
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisation de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164214
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...
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Avis 20164219
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Communication des dossiers d'autorisations de mise sur le marché et étiquettes commerciales des...