-
Conseil 20164081
Mairie de Brunoy
Caractère communicable, à la société COMPASS GROUP FRANCE, du rapport annuel d'activité produit...
-
Avis 20164090
Grand port maritime de la Guadeloupe (GPMG)
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20164098
Centre hospitalier universitaire (CHU) de Nantes
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 du marché public ayant pour objet la...
-
Avis 20164105
Mairie de Noyarey
Communication de l'étude de 2011 menée par la Chambre de Commerce et d'Industrie sur le centre village.
-
Avis 20164167
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur l'optimisation des...
-
Avis 20164172
Centre hospitalier d'Arras
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
-
Avis 20164175
Ministère de la Transition écologique et solidaire
Copie, par courrier électronique, des documents indiquant et établissant les éléments suivants...
-
Avis 20164186
Mairie de Kourou
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la location et...
-
Avis 20164188
Chambre de commerce et d'industrie de Marseille Provence (CCI 13)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion du...
-
Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
-
Avis 20164200
EDF
Copie, par voie électronique, ou par dépôt électronique sur un serveur, des résultats des...
-
Avis 20164205
Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport et ses annexes, relatif à...
-
Avis 20164209
La Poste
Copie, par voie électronique, du document administratif par lequel le ministère de l'économie,...
-
Avis 20164213
Ministère de la culture
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) le rapport et ses annexes, relatif à...
-
Avis 20164215
Chambre d'agriculture de la Corrèze
Communication du dossier de reprise de l'exploitation agricole « La Ferme du Mas ».
-
Avis 20164227
Communauté de Communes du Secteur de Derval
Copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public par voie...
-
Avis 20164228
Communauté d'agglomération de La Rochelle
Copie des documents suivants concernant le marché public de type « CREM » portant sur la...
-
Avis 20164241
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication de l'ensemble des pièces du marché public n° 15MA25 portant sur la construction...
-
Avis 20164258
Mairie de Mauguio-Carnon
Communication des documents suivants :
1) le compte rendu ou le rapport annuel d'exploitation...
-
Conseil 20164285
Mairie de Villebon-sur-Yvette
Caractère communicable, à la société COTREF, société spécialisée dans l'expertise de...