-
Avis 20131227
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants, relatifs à chacune des...
-
Avis 20133010
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à la 3e modification du POS de la commune :
1) le plan de zonage du...
-
Avis 20133432
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de documents relatifs à l'arrêté de permis de construire délivré le 7 octobre 2010 à la...
-
Avis 20135118
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le tableau des congés du personnel non administratif...
-
Avis 20141755
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants depuis 2013 :
1) l'ensemble des bordereaux de paiements...
-
Avis 20142036
Mairie d'Aigues-Vives
Communication des documents suivants :
1) le bordereau correspondant à la facture...
-
Avis 20142255
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants relatifs à la séance du conseil municipal du 28 avril 2014:
1)...
-
Avis 20142385
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'arrêté de permis de construire délivré à Madame XXX XXX concernant les parcelles 1304 et 1778.
-
Avis 20143746
Mairie d'Aigues-Vives
Copie du registre des délibérations comportant l'ensemble des débats de la séance du conseil...
-
Avis 20144899
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, et non simple consultation en mairie, des documents suivants :
1) les comptes...
-
Avis 20150901
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants relatifs à la séance du...
-
Avis 20150953
Mairie d'Aigues-Vives
Copie de l'étude hydraulique générale commandée au bureau d'étude BCEOM avant la réalisation du...
-
Avis 20151444
Mairie d'Aigues-Vives
Communication d'une copie de la « fiche » transmise par la commune d'Aigues-Vives à la...
-
Avis 20152809
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des délibérations du conseil municipal décidant le paiement des photocopies des documents...
-
Avis 20152724
Mairie d'Aigues-Vives
Copie des documents suivants :
1) l'attestation d'assurance GMF qui aurait été jointe au...
-
Avis 20153311
Mairie d'Aigues-Vives
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents suivants :
1) le...
-
Avis 20153954
Mairie d'Aigues-Vives
Avis sur la conformité de la décision du maire d'Aigues-Vives subordonnant la copie de documents...
-
Conseil 20153912
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des documents suivants :
1) les courriers postaux et électroniques...
-
Conseil 20160019
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable, à Monsieur X, président de l'association « Défense des Contribuables...
-
Conseil 20160070
Mairie d'Aigues-Vives
Caractère communicable des accusés réception de plaintes déposées par la commune à la...