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Avis 20141229
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants et de leurs...
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Avis 20141105
Mairie de Fretin
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des mandats émis relatifs à la réalisation...
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Avis 20140891
Communauté de communes du Val d'Amour
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140892
Communauté de communes du Sud-Revermont
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140893
Communauté de communes du Val de Sorne
Communication par courrier électronique des documents suivants relatifs au fonctionnement de...
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Avis 20140625
Mairie de Gironville-sur-Essonne
Consultation des documents suivants :
1) relatifs aux travaux d'aménagement du château de...
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Avis 20140519
Mairie de Lespinassière
Consultation des documents suivants :
1) les procès-verbaux des séances du conseil municipal...
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Avis 20140560
Mairie de Coudekerque-Branche
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les bons de commande et factures...
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Avis 20140207
Mairie de Lorgues
Copie, sur support numérique, des documents suivants :
1) les comptes des associations...
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Avis 20140151
Mairie de Salses-le-Château
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de la commune pour l'année...
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Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) copie des délibérations suivantes :
a) n° 11 -...
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Avis 20135151
Mairie d'Eyburie
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs 2011 et 2012 ;
2) les budgets...
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Avis 20135247
Mairie de Langlade
1) copie, de préférence sous format numérique, des documents suivants :
a) l'intégralité des...
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Avis 20135295
Mairie de Tramoyes
Communication, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) les trois délibérations...
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Avis 20135344
Mairie de Fontainebleau
Copie, de préférence par courriel, en sa qualité de conseillère municipale, des documents...
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Avis 20134881
Mairie de Graulhet
Copie, par courrier et par courriel, des documents suivants dans le cadre de son information...
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Avis 20135156
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2013 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20134749
Mairie de Bruyères
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de la commune ;
2) les comptes de...
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Avis 20134436
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) les devis et bons de commande établis du 1er septembre 2011...
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Avis 20134440
Mairie d'Aubrives
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux et les arrêtés pris par le centre...