-
Avis 20144813
Syndicat intercommunal d'assainissements sources de l'Yvette (SIASY)
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement du SIASY :
1) les...
-
Avis 20144541
Mairie de Vinsobres
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la convention signée avec l'épicerie...
-
Avis 20144552
Mairie de Préseau
Copie, sur une clef USB, du grand livre des comptes.
-
Avis 20144558
Communauté d'agglomération du pays de Grasse
Communication des documents suivants :
1) le grand livre comptable du syndicat mixte des...
-
Avis 20144387
Mairie de Saint-Martin-d'Hères
Communication des documents suivants :
1) les comptes administratifs du budget principal, de...
-
Avis 20144318
Conseil général des Deux-Sèvres
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants pour...
-
Avis 20143903
Mairie de Châlette-sur-Loing
Communication d'une copie des documents et éléments suivants :
1) le règlement intérieur...
-
Avis 20143682
Mairie de Préseau
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) le grand livre des...
-
Avis 20143249
Mairie de Macheren
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) la liste du...
-
Avis 20143194
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Consultation des documents suivants en sa qualité de conseiller municipal :
1) tous les...
-
Avis 20142731
Mairie de Tremblay-les-Villages
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
-
Avis 20142732
Syndicat intercommunal à vocation multiple de Tremblay-Serazereux
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des réunions du...
-
Avis 20142746
Syndicat intercommunal à vocation unique des remontées mécaniques de Saint-Pierre-de-Chartreuse
Communication, en leur qualité de conseiller municipal, de préférence par courriel, ou à défaut...
-
Avis 20142325
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Copie des documents suivants :
1) le précédent règlement intérieur du conseil municipal ;
2)...
-
Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20142031
OPH de la Communauté d'agglomération de Montpellier (OPH 34)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
-
Avis 20142032
Société d'équipement de la Région Montpelliéraine (SERM)
Consultation de toutes les factures correspondant à des insertions publicitaires et annonces...
-
Avis 20141336
Association foncière urbaine autorisée « Les Jardins de Sérignan »
Communication d'une copie des documents suivants relatifs au fonctionnement de l'association...
-
Avis 20141647
Union musicale de Cuers
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) les états de frais des 3e et 4e...
-
Avis 20141503
Mairie de Vitrolles
Copie des documents suivants :
1) les conventions, délibérations ou décisions, prises par le...