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Avis 20152022
Mairie d'Angervilliers
Communication des documents suivants :
1) les bordereaux comptables de mandat des années 2004,...
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20152126
Mairie de Bezolles
Communication, de préférence par envoi électronique ou à défaut par envoi postal, des documents...
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Conseil 20151699
Mairie de Lognes
Caractère communicable, par consultation, des documents suivants relatifs à la direction de la...
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Avis 20151767
Mairie d'Arcachon
Communication, de préférence par courriel, des factures réglées depuis le 1er janvier 2014 en...
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Avis 20151653
Mairie de Bezolles
Communication par voie postale ou électronique des documents suivants :
1) le compte de...
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Avis 20150806
Mairie de Vertrieu
Communication des documents suivants :
1) les documents relatifs à l'année 2013 :
a) le budget...
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Avis 20150855
Communauté d'agglomération de la vallée de la Marne (CAVM)
Communication, par voie électronique au format PDF ainsi que sous un format de type tableur...
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Avis 20150775
Mairie de Nogent-sur-Marne
Communication par courrier électronique des documents suivants :
1) les factures de l'entreprise...
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Avis 20150562
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication des documents suivants relatifs au parc automobile du département :
1) toutes les...
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Conseil 20150600
Mairie de Mont-de-Marsan
Caractère communicable, à Madame X, de la facture des frais d'obsèques de Madame X, sa mère,...
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Avis 20150621
Mairie de Béthune
Communication des documents suivants :
1) le montage financier de la construction du complexe de...
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Avis 20150641
Conseil départemental des Pyrénées-Orientales
Copie, de préférence sur CD-ROM fourni par le demandeur, de documents relatifs à l'attribution...
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Avis 20150714
Conseil régional de Picardie
Communication des documents suivants :
1) les relevés des indemnités mensuelles des conseillers...
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Avis 20150364
Centre communal d’action sociale de Saint-Mandé (CCAS 94)
Communication, par courriel et au format PDF, des documents suivants relatifs à l'année...
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Avis 20150390
Mairie de Rainvillers
Copie des documents suivants :
1) le compte administratif 2013 ;
2) le budget primitif 2014 ;
3)...
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Avis 20150076
Syndicat intercommunal à vocation unique de Saint-Pierre et Lévignac-de-Guyenne (SIVU)
Communication des documents suivants :
1) le budget primitif 2014 ;
2) le compte administratif...
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Avis 20144654
Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde
Copie des documents suivants :
- concernant les services publics à caractère industriel et...
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Avis 20144735
Mairie de Tarascon
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, du compte rendu financier détaillé de la...
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Avis 20144767
Mairie de Soultz
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des titres de recettes relatifs aux fermes...