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Avis 20180335
Communauté d'agglomération Agglopôle-Provence
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20180391
Communauté de communes Airvaudais-Val du Thouet
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les comptes rendus annuels...
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Conseil 20180449
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Caractère communicable, à un avocat, conseil d'une société concurrente, des justificatifs de...
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Avis 20180471
BERRY FIBRE OPTIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180472
Eure-et-Loir THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180475
SEINE-ET-MARNE THD
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180476
MOSELLE NUMERIQUE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180477
THD06
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180478
MANCHE FIBRE
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180480
THD 59-62
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, sur support électronique, des...
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Avis 20180534
Mairie de Paris
Communication du contrat de délégation de service public passé avec les sociétés X et X.
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Avis 20184956
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des fiches « VIGI »...
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Avis 20185006
Bordeaux Métropole
Communication de documents administratifs relatifs à la procédure d’attribution du contrat de...
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Avis 20185828
Métropole du Grand Nancy
Communication, en sa qualité de conseillère métropolitaine, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20186146
Toulouse Métropole
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant des contrats et de...
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Avis 20190129
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des rapports annuels fournis par les commissions de contrôle financier des...
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Avis 20190200
Métropole du Grand Nancy
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant la convention de délégation...
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Conseil 20190201
Communauté d'agglomération Morlaix Communauté
Caractère communicable, à la société ENGIE COFELY, ancien prestataire du délégataire dont le...
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Avis 20190627
Métropole Aix-Marseille Provence
Copie, par voie électronique, des documents suivants :
1) l’ensemble des contrats de délégation...
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Avis 20190775
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication des avis rendus par la Commission consultative des services publics locaux (CCSPL)...