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Conseil 20160801
Mairie de Saint-Paul-lès-Dax
Caractère communicable, à un candidat non retenu, de la fiche technique du réactif « chlorure...
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Avis 20160824
Ministère de la défense
Copie, par courrier électronique, ou, par envoi postal, des documents suivants concernant...
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Conseil 20160850
Mairie de Vendenheim
Caractère communicable, à la société FEST ARCHITECTURE, de l'ensemble des documents concernant...
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Avis 20160858
Inspection générale des finances (IGF)
Copie, par courrier électronique, du rapport de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la...
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Avis 20160946
Centre hospitalier universitaire de Nice
Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public ayant pour objet la...
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Avis 20160950
Chambre de commerce et d'industrie du Morbihan (CCI 56)
Communication des documents suivants concernant le lot n° 3 du marché public portant sur la...
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Avis 20160965
Syndicat intercommunal d'énergies du département de l'Aveyron (SIEDA)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20160977
Préfecture de Mayotte
Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par voie postale, des documents suivants...
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Avis 20160980
Mairie de La Saulce
Communication de l'offre de prix détaillée de l'entreprise attributaire concernant le marché...
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Avis 20160981
Académie des sciences
Copie, sous format électronique, des documents suivants concernant le marché public ayant pour...
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Avis 20160984
Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse (SYVADEC)
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur le transport routier des...
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Avis 20161013
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
Copie des dossiers accompagnant les demandes d'autorisations préalables d'exploiter des...
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Avis 20161014
Mairie de Paris
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...
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Avis 20161029
Préfecture du Rhône
Copie de documents relatifs au projet de village d'insertion sur le site dit du Chapoly (projet...
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Avis 20161047
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer
Communication de tout avis, note de consultation ou acte, émanant de la direction des affaires...
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Avis 20161052
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Génie civil » et n° 2...
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Avis 20161056
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant le lot n° 2 « Enrobés » du marché public portant...
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Avis 20161058
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet « Génie civil...
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Avis 20161059
Collectivité territoriale de Corse
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Eclairage public Haute-Corse »...
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Avis 20161071
Ministère de la défense
Copie, par voie postale ou par voie électronique, des documents suivants concernant le marché...