Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Centre hospitalier Camille Claudel (La Couronne)
24/09/2015
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Avis 20154009
Centre hospitalier Camille Claudel (La Couronne)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
24/09/2015
Sans objet/Communiqué
Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires
Hospitalisation sous contrainte ou HDT