Recherche - CADA

22/10/2015 Economie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

Avis 20154299
Centre hospitalier de Lannemezan

Communication des documents attestant ou garantissant la conformité réglementaire des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154315
Communauté d'agglomération du Mont-Valérien

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 2 du marché...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154318
Mairie de Saint-Brice-sous-Forêt

Copie du bordereau des prix unitaires (BPU) de la société X, attributaire du lot n° 1...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154387
Chambre de commerce et d'industrie Grand Lille (CCI 59)

Communication des documents composant l'offre du candidat retenu, relatifs au marché public...

22/10/2015 Défavorable/Secret Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154391
Syndicat intercommunal à vocation unique de la petite enfance d'Orgeval (SIVU d'Orgeval)

Copie du mémoire technique (planning) de l'entreprise attributaire concernant le lot n° 1 du...

22/10/2015 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154410
Centre hospitalier Comminges-Pyrénées

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet des...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Favorable Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154429
Mairie de Saint-Pair-sur-Mer

Copie des documents suivants concernant la convention de délégation de service public ayant pour...

22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20154430
Conseil régional de la Réunion

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la mise en...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Infrastructures routières
Avis 20154433
Mairie de Cassis

Copie de documents dans le cadre d'un appel à manifestation d'intérêt passé par la commune : 1)...

22/10/2015 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154436
Conseil régional de la Réunion

Copie de l'acte d'engagement signé entre la Région Réunion et la société NEXTIRAONE titulaire du...

22/10/2015 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154438
Philharmonie de Paris

Copie de documents relatifs à la construction de PHILHARMONIE 1 : 1) l'acte d'engagement...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154444
Mairie de Mouriès

Copie des comptes rendus techniques annuels émis par le délégataire du service de l'eau et de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Eau
Avis 20154457
Mairie de Vernouillet (78)

Communication des documents suivants concernant, d'une part, le marché public de maîtrise...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Conseil 20154465
Conseil départemental du Doubs

Caractère communicable, à des candidats évincés, des bordereaux de prix et des détails...

22/10/2015 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154469
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Copie de documents relatifs au marché signé avec la société X à la suite de la consultation n°...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154476
Métropole européenne de Lille (MEL)

Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la gestion de la...

22/10/2015 Favorable Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154490
Office Public de l'Habitat, d'Aménagement et de Construction de l'Indre (OPAC 36)

Communication du book de la société PAM ART concernant le marché public ayant pour objet la...

22/10/2015 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Conseil 20154515
Métropole européenne de Lille (MEL)

Caractère communicable, à un candidat évincé, du planning détaillé de l'attributaire concernant...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154551
Mairie d'Aix-en-Provence

Copie de documents relatifs à un marché public passé avec la SELARL X pour la prestation de...

22/10/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20154558
Ministère des Armées

Communication de l'accord-cadre ayant pour objet le maintien en condition opérationnelle des...

22/10/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre