Recherche - CADA

05/02/2015 Eau Affaire courante

Avis 20150007
Mairie de Binic

Copie, sur cédérom, des documents suivants concernant la station d'épuration des eaux usées,...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Support de communication Tarification des documents
Avis 20150026
Mairie de Paimpol

Communication des documents suivants : 1) le plan du réseau intercommunal incluant les pompes de...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150036
Pontivy communauté

Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...

05/02/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20150056
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Copie des rapports d'expertise rédigés par le cabinet d'experts STRATEVAL Conseil dans le cadre...

05/02/2015 Favorable/Sauf préparatoire Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150093
Etablissement public d'aménagement et de développement Ouest-Provence (EPAD)

Copie de l'étude préalable au chantier de réhabilitation du collecteur des eaux usées de la STEP...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Pollution
Avis 20150103
Préfecture de l'Ardèche

Copie des courriers échangés entre la sous-préfète de Largentière et le maire de Barnas en...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150132
Préfecture de l'Ariège

Communication des documents suivants relatifs à l'exploitation bovine de l'EARL X à...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150141
Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30)

Copie de la lettre de Nîmes Métropole demandant l'annulation de la procédure d'enquête publique...

05/02/2015 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Avis 20150165
Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN)

Communication des éléments suivants : 1) les conclusions de l'étude réalisée par la société...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Sans objet/Perdu Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable Irrecevable/Refus non établi Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Délégation de service public
Avis 20144904
Mairie d'Ecrouves

1) copie des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public portant...

05/02/2015 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau
Avis 20145096
Syndicat intercommunal à vocation unique SPANC des communes rurales du Pays de Redon Brétilien

Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport concernant le prix et...

05/02/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Eau