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Avis 20123854
Communauté de communes du Castelrenaudais
Communication du dossier de création d'une zone de développement éolien (ZDE) du Castelrenaudais.
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Avis 20123891
Mairie de Saint-Rémy-sur-Avre
Communication de l'autorisation délivrée le 26 octobre 2011 à la SCI d'Atesa ainsi que des plans...
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Avis 20123924
Institut d'émission d'Outre-Mer (IEOM)
Copie de "la nomenclature réglementaire des codes motifs, présentée par le banque de Polynésie...
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Avis 20124027
ATOUT FRANCE
Communication des documents suivants :
1) la décision de classement de l'hôtel "Azurene Royal...