Recherche - CADA

23/04/2015 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conseil 20150993
Mairie de Carnoux-en-Provence

Caractère communicable et obligatoire, à des notaires, de la copie de l'intégralité des dossiers...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151091
Préfecture du Finistère

Copie de la carte d'analyse, du secteur de Keroran de la commune de La Forêt-Fouesnant, élaborée...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20151097
Mairie de Masevaux

Communication du projet de construction, numéro PC 06820114F0014, en date du 19 décembre 2014.

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20151106
Mairie de Drancy

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire et de démolir numéro...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151110
Mairie de Hermanville-sur-Mer

Copie des documents suivants : 1) le permis d'aménager, numéro 014 325 14 P 0020, un parc...

23/04/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151133
Mairie de Saint-Romain-de-Jalionas

Copie des documents concernant des constructions ou aménagements réalisés sans permis de...

23/04/2015 Favorable/Sauf comportement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151137
Mairie de Puilboreau

Copie de l'ensemble des réseaux souterrains existants sur les parcelles cadastrées ZD 563, ZD...

23/04/2015 Favorable/Sauf sécurité Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20151139
Mairie de Lezennes

Copie de documents relatifs à la taxe locale sur la publicité extérieure : 1) les délibérations...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20151153
Préfecture des Hauts-de-Seine

Communication des documents suivants concernant l'ouverture d'un établissement recevant du...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
Avis 20151181
Mairie de Coti-Chiavari

Copie des documents suivants : 1) le courrier de notification du permis de construire PC...

23/04/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151275
Préfecture de la Manche

Copie de documents relatifs à la création de l'association syndicale autorisée (ASA) Vivre avec...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20151297
Mairie de Montauban

Copie des demandes d'autorisation déposées par PUBLISCOOP en vue de l'installation de panneaux...

23/04/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Publicité
Avis 20151303
Mairie de Bagnols-en-Forêt

Copie du document attestant de la date à laquelle une enquête publique a été diligentée afin de...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20151304
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement d'Auvergne (DREAL 63)

Copie de documents relatifs à un projet d'aménagement touristique sur le territoire de la...

23/04/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire Équipements collectifs
Avis 20151307
Mairie de Corconne

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 28 septembre 2012 approuvant le PLU...

23/04/2015 Irrecevable/Refus non établi Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU
Avis 20151350
Mairie des Tourrettes

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 6 février 2006 prescrivant...

23/04/2015 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20151351
Mairie de Vallauris

Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Conseil 20151375
Mairie de Courpière

Caractère communicable des plans de forage modifiés relatifs aux travaux de mise en sécurité...

23/04/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20151377
Mairie de Bessancourt

Communication des document suivants : 1) la décision d'opposition en date du 10 avril 2013 à sa...

23/04/2015 Favorable Incompétence/Judiciaire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20151386
Mairie de Saint-Germain-lès-Arpajon

Copie des documents suivants : 1) le plan local d'urbanisme (PLU) de la commune dans son...

23/04/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire POS-PLU