Recherche - CADA

POS-PLU Délégué Favorable

Avis 20181838
Communauté d'agglomération Loire-Forez

Communication des documents relatifs à l'élaboration du PLU de la commune de Boën sur Lignon...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183520
Mairie de Pont-l'Abbé

Copie des documents suivants : 1) toutes les autorisations d'urbanismes délivrées, relatives à...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20183555
Mairie de Roquefort-des-Corbières

Communication du plan de zonage du PLU de la commune sur lequel apparaissent les parcelles A 34,...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183625
Mairie de Saint-Vincent-sur-Graon

Copie des documents suivants : 1) le rapport et les conclusions du commissaire enquêteur dans le...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Enquête publique
Avis 20183652
Mairie de Cestas

Communication, sous forme exploitable, des plans 5.1 à 5.9 du plan local d'urbanisme (PLU) : 1)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183660
Mairie de Béziers

Communication, à ses frais, des documents suivants : 1) le projet d'aménagement et de...

31/03/2019 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182218
Mairie de Vaulx-Milieu

Communication par téléchargement ou sur clé USB fournie par le demandeur, du projet de plan...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182383
Mairie de Fayence

Copie de documents relatifs au PLU de la commune approuvé le 2 mai 2017 : 1) la liste des...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182468
Préfecture de l'Isère

Communication par courriel ou courrier, de documents relatifs à l'élaboration du plan local...

31/10/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20183951
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication des documents administratifs suivants, relatifs à l'adoption du PLU de...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184072
Mairie d'Huez

Communication, par courrier électronique, des documents suivants applicables au terrain...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20184185
Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le Grand Chalon

Copie d'une étude de sol produite par la Communauté d'agglomération Chalon-Val de Bourgogne, le...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184262
Mairie de Valence

Communication des nouvelles autorisations d'urbanisme délivrées entre le 14 août 2015 et le 1er...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Permis de construire
Avis 20184354
Mairie de Cressonsacq

Communication des modifications du PLU intervenues à l’issue du conseil municipal du 12 juillet...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184418
Mairie de Saint-François (Guadeloupe)

Communication, au format numérique standard ou par voie postale, les documents suivants, ainsi...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire POS-PLU Gestion domaniale
Avis 20184465
mairie de Servon

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants : 1)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU Enquête publique Permis de construire
Avis 20182456
Mairie des Granges-Gontardes

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182462
Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26)

Communication de préférence par courriel ou sur CD-ROM du dossier relatif à la révision du PLU...

31/12/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182471
Mairie de Jalogny

Copie de documents relatifs à la mise en compatibilité du plan local d'urbanisme à la suite de...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20182677
Mairie de Châteauneuf-sur-Isère

Communication sur clé USB ou CD-ROM ou photocopie de documents relatifs au PLU de la commune...

31/12/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU